Mme T n’établit pas pouvoir accueillir sereinement l’enfant de son ex-femme

E J est née le […] de Mme J, sans filiation paternelle déclarée ;  lors de sa naissance, sa mère partageait la vie de Mme T, avec laquelle elle s’est mariée le 4 juillet 2015 ; les deux femmes s’étant séparées le 31 mai 2016, Mme T a saisi le juge aux affaires familiales afin de se voir attribuer un droit de visite et d’hébergement sur l’enfant .

Mme T a fait grief à l’arrêt d’appel de rejeter sa demande .

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Ayant relevé, d’abord, que Mme T, qui n’avait été qu’associée au projet de maternité de Mme J, n’a pas tenu à établir de liens de droit durables avec l’enfant, n’ayant engagé aucune procédure d’adoption de l’enfant pendant le temps de son mariage, ensuite, qu’elle n’a élevé cette dernière que jusqu’à l’âge de deux ans, celle-ci ne démentant pas que le quotidien de l’enfant était pris en charge par sa mère, enfin, qu’elle n’établit pas pouvoir accueillir sereinement l’enfant, alors que celle-ci paraît souffrir de la situation de conflit liée à la séparation du couple, la cour d’appel, qui n’avait pas à suivre Mme T dans le détail de son argumentation, a souverainement estimé, sans dénaturation, qu’il n’était pas de l’intérêt actuel de l’enfant de maintenir des liens avec elle .

Le pourvoi de Mme T est rejeté.


  • Cour de cassation, Chambre civile 1, 26 juin 2019, RG n° 18-17.767, rejet, inédit

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