Le gars qui a plus de vingt coqs dans une enclos mal fermé c’est pour les oeufs ou pour enquiquiner ses très proches voisins ?

M. X soutient que le trouble causé par ses coqs n’est pas un trouble anormal de voisinage.

Mme Y soutient que le trouble excède ce qui doit être supporté entre voisins.

Les juges apprécient souverainement que les troubles invoqués sont réels et excèdent la mesure des obligations ordinaires du voisinage.

Ils doivent cependant caractériser la réalité, la nature, la gravité des troubles subis en fonction des circonstances de temps et de lieu.

Unknown

L’article R. 1334-31 du Code de la Santé Publique prévoit qu’aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité.

Mme Y produit de nombreuses attestations émanant de proches, de voisins qui résident soit dans la même rue , soit à proximité immédiate comme le démontre le plan qu’elle verse aux débats.

Mme B, qui réside avec elle au […] atteste être réveillée à 4h30 par le chant des coqs qui se relaient toutes les deux secondes.

Elle précise que les coqs sont dans les cyprès ou au sol, que le double vitrage n’isole pas.

Il est selon elle impossible de profiter du jardin, de faire une sieste.

Mme B indique finir son travail une partie de l’année à 2 heures du matin. Elle estime que le réveil à 4 heures est inacceptable moralement et physiquement.

Elle précise que M. X soutient ne pouvoir enfermer ses bêtes qui sont sauvages. Elle admet qu’il en a abattu quelques-unes, mais ne maîtrise pas la reproduction.

Mme Y , mère, atteste entendre les coqs chanter chaque fois qu’elle rend visite à sa fille. Ces sons, la nuit et même le jour sont très agressifs.

Mme C, soeur de Mme Y atteste que les cris répétitifs des coqs sont insupportables, empêchent de dormir et de profiter de l’extérieur en journée.

M. D, qui demeure au 12, […] a écrit le 31 août 2018 à M. X. Il lui indique que ses hôtes fin juillet ont dû partir, ne pouvant se reposer correctement du fait des réveils matinaux à 5 heures du matin.

Il lui rappelle avoir capturé 9 coqs avec son autorisation.

Il indique que son fils venu en vacances a enregistré un chant toutes les six secondes à partir de 5 heures du matin, lui fait observer que son poulailler dépasse les 50 animaux.

M. E, qui demeurait […] atteste que les coqs chantent de manière continue nuit et jour, « ce qui occasionne de perturber mon sommeil ».

M. F, qui réside désormais au 28 constate le bruit causé par le chant des coqs jour et nuit alors qu’il vit « fenêtres fermées ».

M. G, qui réside au […] indique occuper la maison depuis mi 2014.

Les animaux n’ont, atteste-t-il, cessé d’évoluer en grand nombre. Les coqs entraînent une situation qu’il qualifie d’invivable, causent des nuisances sonores intenses, répétitives.

Mme G atteste d’un vacarme incessant des coqs dès 3 heures du matin, et toute la journée, avoir dû changer de chambre pour pouvoir enfin dormir.

Mme H, qui demeure 30, […] atteste le 15 avril 2015 être voisine de M. X depuis dix ans, rencontrer des problèmes très désagréables depuis 5 ans environ, suite aux vagabondages incessants de ses animaux, poules, coqs, lapins toujours plus nombreux.

De plus, les coqs chantent toute la journée et très tôt le matin (à partir de 5 heures du matin), nous empêchent d’être tranquilles dans notre jardin, de dormir l’été, fenêtres ouvertes.

M. H atteste, quant à lui, « de jour nous ne pouvons plus profiter pleinement de la jouissance de notre terrasse et de notre piscine à cause du bruit, de même la nuit malgré un triple vitrage ».

M. I, qui réside au 41 de la même rue atteste entendre les coqs chanter tout au long de la journée, pourtant demeurant à une cinquantaine de mètres.

M. X soutient que les attestations produites émanent de voisins vindicatifs, partiaux.

Force est de relever que ces qualificatifs ne sont pas étayés.

Le fait que ces voisins fassent partie des personnes qui ont signalé la situation au maire résulte de l’inertie de M. X et non d’un comportement vindicatif.

Il est en revanche certain que M. X produit plusieurs attestations émanant de voisins qui attestent n’être nullement gênés par le chant des coqs, par ses animaux.

Ainsi, en est-il de Mme J, Mme K, M. L qui résident effectivement […].

M. X produit d’autres attestations en sa faveur.

En l’absence de plan produit, la cour ne peut cependant s’assurer de la distance entre la propriété de M. X et celle des propriétés de ces témoins « non perturbés ».

Sans contester la sincérité de ces témoins, la cour relève cependant les nombreux témoignages circonstanciés produits par Mme Y, témoignages dont la teneur est confirmée par le constat d’huissier de justice du 22 décembre 2016.

L’huissier a constaté à 07h20 le chant de plusieurs coqs, mesuré le volume sonore (entre 54 et 56 décibels), décrit des cris quasi-continus.

Il a entendu également les canards cancaner.

Il a noté que les animaux évoluaient librement dans un enclos, que le grillage était troué à plusieurs endroits.

Si M. X soutient avoir réduit très significativement le nombre de ses animaux, avoir posé des claustras, il ne produit aucune pièce permettant de se faire une idée précise de la basse-cour existante, ne justifie pas non plus avoir installé des locaux permettant d’enfermer ses animaux la nuit.

M. M a indiqué avoir éliminé une quinzaine de coqs à la demande de M. X. Mme N indique avoir reçu de M. X une dizaine de coqs suite au mécontentement de son voisinage.

M. D indique avoir capturé 9 coqs.

Ces écrits établissent le nombre impressionnant de coqs qui existaient, ne permettent pas de savoir ce qui subsiste.

Ils confirment donc les dires de Mme Y quant au nombre excessif d’animaux.

Force est de relever que les témoins qui avaient témoigné dans la perspective du procès de première instance ont attesté une seconde fois en 2018, ont indiqué l’absence de toute évolution depuis le jugement du 21 novembre 2017.

M. X soutient malgré tout que le cri du coq pour entraîner un trouble abusif de voisinage doit être répétitif, fort, excessif, que l’huissier n’évoque qu’un cri quasi-continu, des cris rapprochés.

Il estime que la commune est en zone rurale, que d’autres voisins disposent d’une basse-cour.

Ces éléments ne font l’objet d’aucune démonstration étant rappelé au demeurant que M. X se dit commerçant saisonnier, ne prétend nullement exercer une activité agricole.

Sa banalisation est contredite formellement par les témoignages produits, le constat d’huissier, le déplacement du maire qui établissent l’existence de nuisances sonores qui portent atteinte aux conditions de vie des résidents.

Ceux-ci sont pour certains privés de profiter de leur jardin ou obligés de fermer leur maison pour limiter l’impact du bruit sans pouvoir d’aillleurs le neutraliser.

Surtout, les nuisances portent atteinte à la santé du voisinage dans la mesure où le bruit génère des troubles du sommeil, des réveils précoces, perturbations relatées par plusieurs témoins .

Cette situation perdure depuis plusieurs années.

La proximité de la basse-cour des habitations, le défaut d’enfermement des animaux la nuit, le nombre des animaux qui excède de très loin un poulailler familial causent donc un trouble abusif de voisinage qui excède les inconvénients normaux qui doivent être tolérés.

Le jugement sera donc confirmé en ce qu’il ordonné la cessation du trouble, ordonné l’enfermement des animaux dans des enclos adaptés.

La condamnation de M. X à une astreinte reste pleinement justifiée en l’absence d’amélioration décrite par les voisins, en l’absence de justification de réalisation et d’utilisation des enclos qui doivent permettre l’enfermement des animaux la nuit .

La cour relève que le mandat de vente produit n’est pas en soi une garantie du départ imminent de M. X.


  • Cour d’appel de Poitiers, 1ère chambre, 3 décembre 2019, RG n° 18/00024

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