Le clonage d’oeuvres d’art. Les bronzes tirés de sculptures en plâtre de Rodin et autres

La question du tirage de nouveaux exemplaires susceptibles d’être revêtus de la même originalité que l’œuvre première a fait l’objet d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 18 mars 1986, dans l’affaire dite « Rodin ». Dans cette affaire, il s’agissait de savoir si les tirages (bronze) réalisés après le décès de l’artiste, Gustave Rodin, à partir de plâtres originaux pouvaient être considérés comme des œuvres originales alors que ces tirages n’auraient pas été exécutés sous son contrôle.

La Haute juridiction avait alors répondu que, « même s’il est vrai que le modèle en plâtre ou en terre cuite est le seul réalisé par le sculpteur personnellement, les épreuves en bronze en tirage limité, dont elles tiennent entièrement leur originalité, n’en doivent pas moins être considérées comme l’œuvre elle-même émanant de la main de l’artiste ».

En outre, toujours concernant l’œuvre de Gustave Rodin, la Cour de cassation (Cass. crim., 22 mai 2002, n° 01-86.156 et n° 99-86.208) avait rejeté le pourvoi formé contre l’arrêt rendu par la cour d’appel de Besançon le 28 juin 2001 Cet arrêt avait posé trois conditions réunies en l’espèce pour qu’un tirage soit qualifié d’œuvre originale : « un tirage limité coulé à partir de ce modèle, dont il tient entièrement son originalité », c’est-à-dire, selon la doctrine, un tirage réalisé à partir d’un modèle en plâtre original, un tirage limité et des épreuves d’une parfaite identité à l’œuvre voulue par l’auteur.

La Cour d’appel, de Paris, par un arrêt du 2″ mars 1992, rappelait implicitement ces conditions :

La dévolution légale des droits d’auteur du sculpteur Rodin s’apprécie, non en fonction de la loi du 11 mars 1957 , mais de celles des 19 juillet 1793 et 11 mars 1902. Celles-ci ne comportant pas de dispositions spécifiques sur ce point, il convient de se référer à la volonté de l’artiste qui a fait donation de l’ensemble de ses droits à l’Etat, à charge de créer un musée qui lui soit consacré. Cette condition a été exécutée par la création d’un musée Rodin, doté de la personnalité morale, devenu ayant droit du sculpteur. En conséquence, cet établissement, agissant par son représentant, le conservateur, est recevable dans sa constitution de partie civile pour contrefaçon.

Constitue le délit de débit d’ouvrage contrefaisant le fait de faire couler un bronze dans un moule (exécuté à partir d’un plâtre anonyme) où était préalablement apposé le nom du sculpteur Rodin. Ainsi l’attribution à cet artiste d’une oeuvre qui ne lui appartient pas porte-t-elle atteinte au respect de son nom et à l’identité de son oeuvre.

Dès lors, sous réserve des trois conditions précitées, le clonage d’œuvres d’art déjà admis par la pratique des fonderies d’art lorsqu’il était réalisé du vivant de l’auteur, était-il consacré par la Cour de cassation même en cas d’exécution à titre posthume.

Mais depuis cette jurisprudence est intervenue la loi dite DADSVI du 1er août 2006. Cette loi a en particulier pour objectif de répondre aux exigences du droit de l’Union européenne. Ladite loi contient une disposition supprimant du texte de l’article L. 122-8 du Code de la propriété intellectuelle définissant la notion d’œuvre originale pour les besoins de l’exercice du droit de suite le membre de phrase visant les exemplaires exécutés après le décès de l’artiste. Ainsi naissait une incertitude sur le point de savoir si le clonage à titre posthume n’était pas désormais devenu juridiquement impossible. Ce doute devait se manifester dans l’affaire des fontes post mortem de Giacometti. Dans un arrêt de la cour d’appel de Paris du 11 janvier 2013, les juges se sont interrogés sur le maintien, depuis la loi DADSI de 2006, de la qualification d’œuvres originales des œuvres posthumes de l’artiste. Certains optent résolument pour la négative. Un autre envisage la création d’une nouvelle catégorie d’œuvre. D’autres enfin font valoir qu’un texte rédigé dans le contexte de l’harmonisation des droits de suite sur le plan européen ne peut emporter prohibition générale du clonage d’œuvres d’art à titre posthume. Cette solution est la plus séduisante, mais, reposant sur des éléments tirés de la logique du droit de l’Union européenne, elle doit être relayée par des arguments complémentaires qui seront puisés dans les droits de l’homme et le droit de la bioéthique. Se démarquant de l’approche selon le copyright américain privilégiant l’intérêt du public et de ceux qui commercialisent l’œuvre, ces jeunes auteurs mettent en avant la nécessité de reconnaître et protéger le rapport intime existant entre le créateur et son œuvre conduisant à qualifier le droit d’auteur en droit de l’homme. Or, c’est précisément cette qualification érigeant le droit d’auteur en droit de l’homme qui s’est récemment imposée. C’est ainsi que, par un arrêt de grande chambre Anheuser-Busch Inc. c/ Portugal du 11 janvier 2007, la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) a consacré le principe suivant lequel « l’article 1 du Protocole n° 1 s’applique à la propriété intellectuelle en tant que telle » qui avait été déjà évoqué dans une décision Melnitchouk c/ Ukraine du 5 juillet 2005 qui concernait directement des droits d’auteurs, tandis que le Conseil constitutionnel a directement rattaché un droit d’auteur au droit de propriété de l’article 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 par sa décision du 27 juillet 2006 relative à la loi DADVSI

Accrochée au droit positif, cette nouvelle approche mérite d’être exploitée avec une attention d’autant plus soutenue qu’elle avait été magistralement anticipée par René Cassin, par référence à l’article 27 alinéa 2 de la Déclaration universelle des droits de l’homme, dans un article intitulé : « L’intégration parmi les droits fondamentaux de l’homme des droits des créateurs d’œuvres de l’esprit ». Or, l’attribution aux droits d’auteur de la qualification de droits de l’homme qui les éloigne du copyright américain pour accorder « une importance primordiale au rôle du créateur » et qui protège « le rapport intime existant entre le créateur et son œuvre » peut aider à légitimer le clonage d’œuvres d’art lequel pose l’empreinte de la personnalité de l’individu sur plusieurs exemplaires originaux. Le clonage d’œuvres d’art qui souligne, à travers les siècles et au-delà des frontières, l’irréductible originalité propre à chaque auteur s’inscrit donc parfaitement dans la logique individualiste et humaniste de fondamentalisation du droit d’auteur. L’approche par les droits d’auteur aide déjà à renforcer la légitimité du clonage d’œuvres d’art réalisé du vivant de l’auteur qui n’est pas véritablement contestée. Elle peut surtout servir à asseoir celle du clonage post mortem, discutée depuis la loi dite DADVSI, en permettant à la volonté de l’artiste de produire longtemps après sa mort des conséquences juridiques plus fortes que celles attachées au droit moral, au travers de sa trilogie d’attributs que sont le droit de divulgation, le droit au respect et le droit à la paternité. Il ne s’agit plus en effet de faire respecter après sa mort la volonté manifestée par hypothèse du vivant d’une personne, comme on le voit couramment en matière testamentaire, mais de permettre en quelque sorte à la volonté de l’auteur de s’exprimer à nouveau après son décès, pour créer à nouveau une œuvre originale.

Le contournement, grâce à la mobilisation de l’empreinte de la personnalité de l’auteur, de l’obstacle au clonage posthume d’œuvres d’art dressé par la loi dite DADSVI du 1er août 2006 permet finalement d’en revenir à la vérification des trois conditions fixées par la jurisprudence Rodin à propos d’œuvres tirées après la mort de l’auteur mais qui sont néanmoins pertinentes à l’égard de celles qui ont été clonées de son vivant.

Le bon sens et les lois du marché rappellent par ailleurs que la rareté une condition du maintien de l’originalité de l’œuvre. Cette condition sera donc parfaitement remplie à l’égard des sculptures limitées à huit exemplaires (CGI, ann. III, art. 98 qui définit l’œuvre d’art au regard de l’imposition à la TVA) plus quatre si affinités. Toute œuvre tirée au-delà de ces limites ne pourra donc pas prétendre à la qualification d’original et relèvera du régime des multiples, c’est-à-dire d’une simple reproduction.

Sur ce dernier point, un arrêt de la cour d’appel de Paris du 27 janvier 1994 reconnaît coupable de tromperie l’antiquaire qui vend comme authentiques des sculptures de bronze obtenues par surmoulage et exécutées plus de dix ans après le décès de l’artiste. L’antiquaire qui diffuse des bronzes faussement attribués à des artistes connus violant ainsi leur droit moral est déclaré coupable.

PS. Sur le paradoxe d’une augmentation quasi exponentielle de la valeur de l’oeuvre d’art quand elle est multipliée.

La valeur d’une œuvre d’art dépendant en partie de son caractère unique voire de sa « rareté », on peut légitimement s’étonner qu’une sculpture tirée à dix exemplaires parvienne à dépasser très largement les résultats obtenus par des œuvres uniques. Comme l’exprime justement un auteur « L’originalité de l’œuvre d’art implique son unicité. C’est la rareté qui détermine la qualité ou en assure la cherté ». (Chambaud, Art & Fiscalité : Ars Vivens, 2e éd. 2009).

Quel intérêt de « produire » plusieurs originaux d’une même œuvre ? Le bon sens inviterait à considérer que la « dilution de l’unicité d’une œuvre » aurait mécaniquement tendance à dévaloriser l’œuvre elle-même ainsi moins rare par la mise sur le marché de succédanés.

La multiplication des œuvres dites « originales » ou considérées comme telles renvoie pragmatiquement au souci purement mercantile de « répondre à la demande » et de satisfaire le plus grand nombre d’acheteurs potentiels (particuliers, collectionneurs, institutions, musées, etc.), le progrès des techniques utilisées par les fondeurs permettant de répondre efficacement à cette demande.

Mais, en l’espèce, le bon sens à tort ; il suffit pour s’en convaincre de scruter l’apparition sur le marché ou ailleurs de nouveaux originaux – on ne parle plus de reproductions -. Aussi devient-il impossible de compter les « Homme qui marche » d’Alberto Giacometti, « L’autruche » de son frère Diego, ou encore « Le buste de Victor Hugo » par Rodin (photo).

S’agissant des bronzes d’art dont l’origine remonte à plusieurs siècles avant notre ère, le tournant se situe,certainement à la seconde moitié du XXe siècle, s’agissant en particulier des œuvres d’Auguste Rodin. Le Musée Rodin , légataire de la collection du maître, mais également titulaire des droits de reproduction sur les œuvres de l’artiste (voir plus haut), a ainsi procédé à la reproduction de ces sculptures en très grande quantité, à l’image de « L’Éternel Printemps », dont il existerait plus de trois cents exemplaires. Pour juguler ce phénomène qui à terme risquait de vulgariser et dévaloriser le marché des bronzes d’art, les professionnels du secteur et notamment les fonderies ont alors tenté de « discipliner » les pratiques en mettant en place les « séries numérotées », consistant à établir une distinction entre les « œuvres originales », en quantité limitée, et les simples reproductions.


Sources

  • Oeuvre d’art – Le clonage d’œuvres d’art
    Communication Commerce électronique n° 9, septembre 2014, étude 15
    Etude par Jean-Pierre MARGUÉNAUD, professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de l’université de Limoges, membre de l’Institut de droit européen des droits de l’homme (IDEDH EA 3976), université Montpellier I
    et Benjamin DAUCHEZ, notaire à Paris, lauréat du concours général de droit privé
  • Et pour le PS : Oeuvre d’art – Les bronzes d’art à prix d’or (à propos de la vente de « l’Homme qui marche » d’Alberto Giacometti) – Communication Commerce électronique, n° 11, novembre 2010 Etude par Marc-Olivier DEBLANC, avocat à la cour (Barnett AARPI) – spécialiste en droit de la propriété intellectuelle