Jack le chien, une #contrefaçon de Bob le chien

M. X…, auteur d’une sculpture intitulée « Bob le chien » ou « Lost dog », estimant que la sculpture dénommée « Jack le chien » attribuée à Mmes Y… et Z…, reprenait la combinaison d’éléments caractéristiques de son oeuvre, a assigné celles-ci en contrefaçon de ses droits d’auteur et en concurrence déloyale.

L’auteur de la sculpture intitulée « Bob le chien » ou « Lost dog », M. X…., estimant qu’une sculpture dénommée « Jack le chien » reprenait la combinaison d’éléments caractéristiques de son oeuvre, a assigné les auteurs de cette sculpture en contrefaçon de ses droits d’auteur et en concurrence déloyale.

La cour d’appel a estimé que l’oeuvre dénommée « Bob le chien », telle que créée en 1991, reflétait, par la combinaison de ses éléments caractéristiques précisément décrits et revendiqués et tenant à la représentation d’un bull-terrier, musclé, de taille adulte, à la physionomie et l’expression particulières, les choix arbitraires de son auteur, lesquels conféraient à l’oeuvre une esthétique portant l’empreinte de la personnalité de celui-ci.

Procédant à une appréciation souveraine des oeuvres en cause et de leurs ressemblances, la cour d’appel a considéré que celles-ci, indépendamment de la représentation commune d’un bull-terrier assis, portaient sur la combinaison des caractéristiques propres à l’oeuvre originale pour en déduire que l’oeuvre dénommée « Jack le chien », en dépit de quelques variantes d’exécution, constituait la contrefaçon de cette dernière ; elle a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision.

La cour d’appel retient que l’oeuvre contrefaisante a été baptisée d’un nom proche de celui de l’oeuvre contrefaite en employant un prénom masculin de consonance anglo-saxonne d’une seule syllabe, qu’elle a été déclinée dans des matière et ornement différents notamment inspirés du pop’art, ce qui contribue à placer l’oeuvre dans le sillage des créations de l’auteur, connu pour s’inscrire dans ce courant artistique depuis plus de vingt ans. Ne  s’étant pas ainsi bornée à reprocher aux auteurs de la contrefaçon d’avoir choisi des motifs décoratifs inspirés du pop’art, la cour d’appel a ainsi, caractérisé des actes de parasitisme distincts des actes de contrefaçon.


  • Cour de cassation, 1re chambre civile, 9 avril 2015, pourvoi n° 13-28.768

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