Fondeurs d’art, la trahison de certains (1re partie)

A lire avant tout, si vous avez un moment, cet article de l’expert Gilles Perrault : Les contrefaçons de l’oeuvre de Diego Giacometti.

Extrait :

Le décès de Diego (Giacometti) en pleine gloire créa donc une pénurie de ses œuvres et accentua la frénésie des amateurs et des investisseurs. La demande persistant, des individus décidèrent de subvenir aux besoins de la carence du marché. Ces aigrefins courtisèrent les fonderies Susse et Thinot sans succès. L’accueil fut différent à 400 km de la capitale, dans une région où l’industrie s’étouffait, où les feux des fours s’éteignaient au fil des décennies. Conséquences de cette récession, les charges sociales et fiscales s’accumulaient. Les petits patrons s’accrochaient pour ne pas faire faillite. Le dur labeur face au bronze rougeoyant coulant du creuset, la température ambiante qui fait transpirer et boire, étaient leur lot quotidien qu’ils ne voulaient (et le pouvaient-ils ?) abandonner. Seul, l’amour du travail bien fait leur faisait supporter la dégradation de leurs conditions.

Il ne fut pas difficile de flatter leur courage, puis de leur démontrer que leur travail si mal rémunéré servait à enrichir des Parisiens en cols blancs :

« Comment, vous qui avez réalisé cette Table carcasse (modèle de table basse réputé de Diego) pour 4 000 euros, vous ne saviez pas qu’elle a été revendue à Paris à 200 000 euros ?… » Une Table guéridon au hibou achetée à l’un des receleurs de cette affaire à 40 000 F avait trouvé, fin 1985, preneur chez Christie’s à New York à 378 000 F le 25 mars 1986 !

Le démarcheur, ayant ainsi distillé son fiel, sortit ensuite l’antidote : « Sans vous, l’artiste n’existerait qu’au stade du dessin, des maquettes et des ébauches en plâtre ! C’est vous, le fondeur, qui êtes le véritable artisan de l’œuvre ! L’artiste, les marchands d’art, les collectionneurs vivent de votre sueur ! La preuve est là, puisque vous possédez les modèles ! Vous pouvez continuer la divulgation des œuvres de l’artiste, sans l’artiste, et personne n’y verra de différence !… » Le maître fondeur tenait sa revanche ; le « courtier » s’occuperait de la « légalité » de l’opération et du secteur commercial.

La série d’articles que je mets en ligne complète et précise la mission du fondeur à qui un sculpteur confie une sculpture (bois, plêtre, etc.) aux fins de produire des exemplaires en laiton ou bronze, considérés comme des originaux (voir : Une oeuvre posthume (bronze d’art) est une oeuvre originale sous la condition d’être parfaitement conforme au travail de l’artiste).

En premier un arrêt sur le surmoulage d’une oeuvre de Camllle Claudel.

Camille Claudel est l’auteur d’une oeuvre sculpturale, créée en 1902, intitulée « La Vague » et représentant, sur un socle en marbre, une vague en onyx prête à déferler sur un groupe de trois baigneuses en bronze formant une ronde (photo).

 

Il ne peut être fait grief à l’arrêt d’appel attaqué de rejeter la demande formée sur le fondement de l’atteinte portée à l’intégrité de l’oeuvre du fait de la réalisation d’un tirage de l’oeuvre entièrement en bronze numéroté 3/8.  En effet, ayant  constaté que la fabrication en 1897 d’un plâtre de facture différente, inutile à une réalisation en onyx, permettait de penser qu’un tirage en bronze avait été envisagé par l’artiste, dès lors qu’il n’était pas établi par ailleurs que Camille Claudel se fût, de son vivant, opposée à tout tirage en bronze et n’eût voulu qu’une version en onyx et bronze de « La Vague », la cour d’appel a considéré que la réalisation de « La Vague » en bronze, matériau dont elle a de surcroît relevé le caractère usuel pour les reproductions en arts plastiques, ne méconnaissait en rien la volonté de l’auteur et que l’atteinte alléguée à l’intégrité de l’oeuvre du fait de cette substitution de matière n’était pas constituée.

Seules constituent des exemplaires originaux les épreuves en bronze à tirage limité coulées à partir du modèle en plâtre ou en terre cuite réalisé par le sculpteur personnellement, de telle sorte que, dans leur exécution même, ces supports matériels de l’oeuvre portent l’empreinte de la personnalité de leur auteur et se distinguent par là d’une simple reproduction.

Pour rejeter les demandes fondées sur l’atteinte portée à l’intégrité de l’oeuvre « La Vague » de Camille Claudel du fait de l’établissement d’un certificat d’authenticité qualifiant le tirage numéroté 3/8 d' »oeuvre originale de l’artiste », l’arrêt attaqué, après avoir relevé, d’abord, que le droit de reproduction dont la petite-nièce de l’artiste est titulaire a pour limite le droit que celle-ci a reconnu, aux termes de l’article II.2 du protocole d’accord du 6 juillet 1995, aux héritiers de l’auteur de contrôler la qualité des tirages « à seule fin de s’assurer de l’adéquation entre l’oeuvre originale et ce qu’il est convenu d’appeler « les exemplaires originaux » » et, ensuite, que le tirage en bronze incriminé est en nombre limité et que l’exactitude des traits n’en est pas contestée, retient que celui-ci, réalisé postérieurement au décès de l’artiste, doit être considéré comme un exemplaire original de l’oeuvre « La Vague ».

En statuant ainsi, alors qu’il résultait de ses propres constatations que le tirage litigieux avait été obtenu par surmoulage, la cour d’appel a violé l’article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI, art. L. 121-1).

L’arrêt de la Haute juridiction a été confirmé :

Tirage par surmoulage de « La Vague » de Camille Claudel

Définition courante du surmoulage :

Un surmoulage est un moulage pris sur un objet original. Il permet de créer un nouveau moule qui va permettre de reproduire cet objet. Le commerce des plâtres comprenait autrefois une multitude de surmoulages. Un faux bronze est appelé surmoulage quand il a été moulé sur un vrai. On le reconnaît car il a perdu tous ses détails.

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C’est ici l’occasion de rappeler qu’en principe, l’auteur (sculpteur) auquel a été passée la commande reste seul titulaire des droits de divulgation et de reproduction. En effet, l’article L. 111-1, alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle énonce que le contrat de louage d’ouvrage “n’emporte aucune dérogation à la jouissance” du droit d’auteur. Le client qui a payé la somme convenue ne devient pas automatiquement le cessionnaire des droits.

La solution vaut même si ce client est devenu propriétaire de l’objet corporel qui sert de support à l’œuvre ou dans lequel l’œuvre s’incarne (la toile ou la sculpture). On doit en effet tenir compte du principe fondamental du droit de la propriété littéraire et artistique énoncé par l’article L. 111-3, alinéa 1er du code précité : “La propriété incorporelle définie par l’article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l’objet matériel”.

Pour devenir le titulaire des droits, le client doit stipuler une clause expresse de cession.

Le fondeur, en aucun cas, ne peut être ce client. Chacun son métier.

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Les victimes de ces agissements se comptent par milliers : les artistes, leurs ayants droit et les acheteurs qui croient posséder une oeuvre d’art remarquable, alors qu’ils détiennent un morceau de métal sans aucune valeur. Ces derniers ont cependant une possibilité de se faire rembourser du montant de leur préjudice,

  • soit par l’action pénale (abus de confiance), sous réserve de la prescription de trois ans,
  • soit par l’action civile (enrichissement sans cause ou répétition de l’indu), sous réserve de la prescription de cinq ans. L’action en répétition de l’indu semble plus appropriée, quand le vendeur ne disposait pas du droit de préemption et ne pouvait pas donc vendre ce qui n’était pas sa propriété.

Le délai de prescription court à compter du fait dommageable ou à compter du moment où l’acheteur a connu ce fait.


  • Cour de cassation, 1re chambre civile, 4 Mai 2012, pourvoi n° 11-10.763